Compte rendu du Conseil Municipal de décembre 2015

Publié le 12 Avril 2016

Oui, il est tard, mais les comptes rendus doivent être passés en délibération avant de paraître.

Le compte rendu intégral est disponible en Mairie.

Projet de schéma départemental de coopération intercommunale :

Proposé par le Préfet, et suite à de nombreuses interrogations et débats, le Conseil émet un avis défavorable sur ce projet.

Projet de dissolution du SILSEC :

Le SILSEC, Syndicat Intercommunal de Loisirs et Sports Emalleville / La Chapelle est dissous.
A ce titre, la valeur des biens appartenant au syndicat a été répartie pour 50% entre les deux communes.

Rédigé par Infos La Chapelle

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