Publié le 28 Mars 2017

Le port du casque est dorénavant obligatoire pour les enfants de moins de 12 ans décidant d'aller se balader en vélo.

 

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Rédigé par Infos La Chapelle

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Publié le 8 Mars 2017

Le 7 mars, Le Maire et une partie du Conseil Municipal remerciaient Madame Léa CHEREAU et sa fille pour le don d'une parcelle de terrain qui a permis le réaménagement de la rue de la Briquetterie.

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Publié le 7 Mars 2017

Dans la nuit du 25 au 26 mars prochain, nous passons à l'heure d'été.

Les montres avancent d'une heure. A 2:00 heure du matin, il sera 3:00 heure du matin.

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Rédigé par Infos La Chapelle

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Publié le 7 Mars 2017

Bientôt se dérouleront les élections présidentielles et législatives.

Chacun d'entre nous va recevoir une nouvelle carte d'électeur.

Nous vous recommandons de détruire l'ancienne afin d'éviter les erreurs et de faciliter le travail des assesseurs lors des votes.

Le bureau de vote sera ouvert le 23 avril et le 7 mai de 8h00 à 19h00 pour les Présidentielles et les 11 et 18 juin de 8h00 à 19h00 pour les législatives.

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Rédigé par Infos La Chapelle

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Publié le 7 Mars 2017

L'association Coup de Pouce organise le 1er avril prochain, le carnaval des écoles.

Un lâcher de ballons se déroulera sur le stade de football de la commune de 16h à 17h.

un défilé sera organisé de la salle des fêtes au stade dans l'après midi.

Venez nombreux pour applaudir nos enfants !

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Publié le 7 Mars 2017

Rédigé par Infos La Chapelle

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Publié le 28 Février 2017

Le calendrier de ramassage des déchets est disponible à la Mairie ou sur le site d'Evreux Porte de Normandie : http://www.evreuxportesdenormandie.fr/291-calendriers-des-jours-de-collecte.htm

Pour info, les encombrants passent le 13 mars 2017.

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Publié le 28 Février 2017

Le 7 avril, La Chapelle accueille le cross des écoliers.

Le parcours s'effectuera autour du terrain de football.

Venez nombreux pour  applaudir nos sportifs en herbe!

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Publié le 1 Février 2017

Bonjour,

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le 21 février 2017 à partir de 19h00.

Ordre du jour à venir.

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Publié le 31 Janvier 2017

Robert HAROU et Magalie COLANGE, nos agents recenseurs ont parfois du mal à récupérer les documents déposés dans vos boîtes aux lettres et se heurtent souvent aux non réponses de certains habitants même quand les habitants sont à leur domicile.

Leur travail est nécessaire au futures évolutions de la Commune.

Merci à toutes et tous de bien vouloir soit ouvrir vos portes, soit de remplir les formulaires sur internet.

pour rappel :

Les documents demandent notamment de renseigner l'âge, le niveau d'étude ou le degré de confort dur logement. Si ces questionnaires de recensement peuvent parfois déranger certains habitants ayant le sentiment d'être « fichés », la législation leur impose néanmoins d'y répondre.

Loi et obligations

L'article 3 de la loi n° 51-711 du 7 juin 1951 sur l'obligation, la coordination et le secret en matière de statistiques prévoit que les personnes questionnées sont tenues de répondre aux enquêtes statistiques déclarées obligatoires par l'administration. Le recensement de la population organisé par l'Insee fait parti de ces enquêtes obligatoires.
La loi précise néanmoins que les renseignements fournis par les personnes recensées sont protégés par des règles de confidentialité.
 

Sanction

En cas de refus de réponse, vous recevrez une mise en demeure adressée par votre mairie en lettre recommandée. En cas de refus persistant, l'article 7 de la loi du 7 juin 1957 prévoit que vous pouvez être sanctionné d'une amende de 38 euros.

Dates limites et délais

La législation impose également aux déclarants de répondre dans les délais fixés. Pour le recensement ayant lieu en 2017, les envois des formulaires ont lieu courant janvier. Le recensement de la population commence ainsi le jeudi 19 janvier, le passage d'un agent recenseur étant annoncé par courrier quelques jours avant. Les personnes recensées ont plusieurs semaines pour répondre. Les dates limites de réponse sont fixées :

  • au samedi 18 février 2017 pour les communes de moins de 10 000 habitants 

 

Merci de votre compréhension !

 

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