Le compte rendu est affiché en Mairie sur le panneau d'informations légales
et sur ce site internet.

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Convocation du Conseil Municipal Ordinaire

 

 

 Jeudi 2 Mars 2023 

     - 19H30

     - Mairie

 

 

 

 

 

 Ordre du jour                             

 

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 1er décembre 2022

 

2. Délibérations :

 

➢ Approbation du Compte de Gestion 2022

➢ Approbation et vote du Compte Administratif 2022

➢ Affectation du résultat 2022 de la commune

➢ Fixation du taus d'imposition des 3 taxes 2023

 

➢ Vote des subventions aux associations

 

➢ Examen et vote du budget primitif 2023

 

➢ Rétrocession parcelles

 

➢ Avenant : Location de la salle des fêtes

 

➢ Reversement à EPN d'une partie de la Taxe d'aménagement

 

➢ Agent

 

3. Informations

 

4. Questions diverses

 

Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération  distinguée.  

 

 

Les séances et les débats du conseil municipal sont publiques. Le public doit s’abstenir de toute intervention ou de toute manifestation. Une fois la séance du conseil close, le public peut interpeller les conseillers présents et débattre avec eux de sujets qui lui tiennent à cœur.